Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETOILE NOUVELLE
Numéro de dépôt :
1528387
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
08/01/1998
Présentation de la marque ETOILE NOUVELLE
Déposée le 8 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICHEL Fils Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « ETOILE NOUVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ETOILE NOUVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE NOUVELLE est expirée depuis le 8 janvier 1998.
SICHEL Fils Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42